Mentions Légales
01. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ab-conseil&formationdigitale l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Alex BERTRAND - AB Conseil & Formation Digitale
Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
SIRET : 10723125000013
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Responsable publication : Alex BERTRAND
02. Hébergement
L'hébergement du site est assuré par la société Odoo S.A.
Siège social : Chaussée de Namur, 40 - 1367 Grand-Rosière, Belgique.
03. Propriété intellectuelle
Alex BERTRAND est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
04. Données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
